Annie Guy


De: Annie GUY
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Blois
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Blois"
suppleant
nomination
12 Février 201312/02/2013
De: Annie GUY
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Blois
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
12 Février 201312/02/2013
De: Guy (Annie)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Blois
Groupe:
date_debut="2004-04-20"
tribunal
tribunal_instance="Blois"
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Guy (Annie)
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Blois
Groupe:
date_debut="2004-04-20"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Blois"
cessation de fonction
08 Mai 200408/05/2004
De: Guy (Annie)
greffière du premier grade et actuelle régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Blois
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire dudit tribunal
date_debut="2003-10-20"
tribunal="" sexe="
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Guy (Annie)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal d'instance de Blois
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_instance="Blois"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.