Annie Guy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Annie GUY
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Blois
Groupe:
Tribunal d'instance de Blois
tribunal
tribunal_instance
=
"
Blois
"
suppleant
JUSB1304291A
(source BOMJ)
nomination
12 Février 2013
12/02/2013
De:
Annie GUY
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Blois
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1304291A
(source BOMJ)
cessation de fonction
12 Février 2013
12/02/2013
De:
Guy (Annie)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Blois
Groupe:
Tribunal d'instance de Blois
date_debut
=
"
2004-04-20
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Blois
"
JORFTEXT000000417155
(source JORF)
nomination
08 Mai 2004
08/05/2004
De:
Guy (Annie)
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Blois
Groupe:
Tribunal d'instance de Blois
date_debut
=
"
2004-04-20
"
greffier
tribunal
tribunal_instance
=
"
Blois
"
JORFTEXT000000417155
(source JORF)
cessation de fonction
08 Mai 2004
08/05/2004
De:
Guy (Annie)
greffière du premier grade et actuelle régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Blois
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire dudit tribunal
date_debut
=
"
2003-10-20
"
tribunal
=
"
" sexe=
"
JORFTEXT000000612828
(source JORF)
nomination
31 Décembre 2003
31/12/2003
De:
Guy (Annie)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal d'instance de Blois
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal d'instance de Blois
cour_appel
=
"
Orléans
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Blois
"
suppleant
JORFTEXT000000563736
(source JORF)
nomination
14 Novembre 1996
14/11/1996